Conditions Générales De Vente

Version 1.0 — En vigueur au [01/06/2026]

Préambule

DATANALYSE est une société de conseil en analyse de données et partenaire revendeur autorisé de la société QlikTech International AB et de ses entités affiliées (ci-après l’« Éditeur »). À ce titre, DATANALYSE commercialise auprès de ses clients professionnels des droits d’utilisation sur les logiciels édités par Qlik® (notamment Qlik Sense®, Qlik Cloud®, QlikView®), la maintenance associée, ainsi que des prestations de mise en service, de formation, de conseil et de support.

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles DATANALYSE fournit ces prestations à ses Clients. Elles s’appliquent à toute commande passée auprès de DATANALYSE, à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment des conditions générales d’achat du Client.

Toute commande emporte adhésion sans réserve aux présentes CGV. Toute dérogation devra faire l’objet d’un accord écrit et signé des deux Parties au sein du Bon de Commande ou dans un avenant.

Article 1 — Définitions

« Bon de Commande » : document signé par les Parties précisant les Logiciels, Services, Métriques de Licence, prix et durée applicables à une commande.
« Client » : toute personne morale exerçant une activité professionnelle qui passe commande auprès de DATANALYSE.
« Conditions Éditeur » : conditions contractuelles publiées par l’Éditeur Qlik et applicables à l’utilisation des Logiciels (EULA, conditions générales, DPA).
« Logiciels » : les programmes informatiques édités par l’Éditeur, en version objet, et leur documentation associée.
« Maintenance » : prestations de mises à jour, correctifs et support technique fournies par l’Éditeur.
« Métrique de Licence » : unité de mesure des droits d’utilisation (utilisateur nommé, capacité de données, abonnement, etc.) telle que définie par l’Éditeur.
« Services » : prestations fournies par DATANALYSE (mise en service, paramétrage, formation, conseil, support de premier niveau).
« Utilisateurs Autorisés » : salariés, prestataires ou consultants du Client autorisés à utiliser les Logiciels dans la limite des Métriques souscrites.

Article 2 — Commande

Toute commande est formalisée par la signature d’un Bon de Commande par le Client. Le Bon de Commande précise les Logiciels, Métriques de Licence, Services et conditions financières applicables. La commande est ferme et définitive à compter de sa signature par le Client et de son acceptation par DATANALYSE.

Toute modification de la commande après acceptation par DATANALYSE devra faire l’objet d’un avenant écrit. Les commandes sont indivisibles : le Client ne peut résilier ni renvoyer une partie de la commande sans renvoyer la totalité.

Article 3 — Octroi des licences — Restrictions

3.1 Concession des droits

Sous réserve du paiement intégral du prix et du respect des présentes CGV, DATANALYSE concède au Client, en qualité de revendeur autorisé de l’Éditeur, un droit personnel, non exclusif, non cessible et non transférable d’utiliser les Logiciels, exclusivement pour ses besoins internes, dans la limite stricte des Métriques de Licence souscrites au Bon de Commande, pour la durée et le périmètre géographique qu’il précise.

3.2 Conditions Éditeur

L’utilisation des Logiciels est soumise aux Conditions Éditeur, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance et qu’il s’engage à respecter. En cas de contradiction entre les présentes CGV et les Conditions Éditeur sur les obligations du Client en sa qualité d’utilisateur final, les Conditions Éditeur prévalent.

3.3 Restrictions

Le Client s’interdit, et fait interdiction à ses Utilisateurs Autorisés et à tout tiers placé sous sa responsabilité, sauf disposition impérative contraire :

de copier, modifier, traduire, adapter, décompiler, désassembler ou faire de l’ingénierie inverse sur les Logiciels, sauf dans les limites des articles L. 122-6-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle ;
de céder, louer, prêter, sous-licencier, distribuer ou héberger les Logiciels au profit d’un tiers, à titre gratuit ou onéreux, y compris en mode SaaS ;
de dépasser les Métriques de Licence souscrites ou de contourner les mécanismes techniques de mesure d’utilisation ;
de supprimer, masquer ou altérer les mentions de propriété, marques, logos ou copyrights figurant dans les Logiciels ;
d’utiliser les Logiciels pour développer un produit concurrent ou en publier un benchmark sans accord préalable de l’Éditeur.

Toute utilisation excédant les Métriques de Licence souscrites donnera lieu à régularisation par souscription complémentaire au tarif en vigueur, sans préjudice des autres droits de DATANALYSE et de l’Éditeur.

3.4 Vérification de conformité

Le Client autorise DATANALYSE et/ou l’Éditeur à vérifier la conformité de l’utilisation des Logiciels avec les Métriques souscrites, au plus une fois par an, sur préavis de quinze (15) jours ouvrés. En cas d’écart constaté supérieur à 5 % des redevances dues, les coûts raisonnables et documentés de l’audit sont supportés par le Client.

Article 4 — Maintenance et services

4.1 Maintenance Éditeur

Sous réserve de la souscription correspondante au Bon de Commande, le Client bénéficie de la Maintenance fournie par l’Éditeur dans les conditions, niveaux de service et délais publiés par celui-ci.

4.2 Services DATANALYSE

DATANALYSE exécute les Services prévus au Bon de Commande avec le soin, la compétence et la diligence raisonnablement attendus d’un professionnel exerçant son activité. Sauf engagement exprès et écrit, ces obligations constituent des obligations de moyens. Toute non-conformité d’un livrable doit être notifiée par écrit dans un délai de trente (30) jours suivant sa remise ; à défaut, le livrable est réputé accepté.

4.3 Obligations du Client

Le Client coopère activement à la bonne exécution des Services. Il met à disposition de DATANALYSE, dans des délais raisonnables, les informations, accès, environnements techniques et interlocuteurs nécessaires. Tout retard ou défaillance imputable au Client peut entraîner un décalage du planning et une refacturation des coûts induits.

Article 5 — Prix — Facturation — Paiement

5.1 Prix

Les prix sont indiqués au Bon de Commande, en euros, hors taxes. Sauf stipulation contraire, ils s’entendent hors frais de déplacement, d’hébergement et de restauration éventuels, lesquels sont refacturés au coût réel sur justificatifs ou conformément à la grille convenue.

5.2 Facturation

Sauf stipulation différente au Bon de Commande :

les redevances de licence et de Maintenance sont facturées en intégralité, d’avance, à la signature du Bon de Commande puis à chaque renouvellement ;
les Services au forfait sont facturés selon l’échéancier prévu au Bon de Commande ;
les Services en régie sont facturés mensuellement à terme échu, sur la base des temps réellement passés.

5.3 Paiement

Les factures sont payables à trente (30) jours date de facture, par virement bancaire. Conformément aux articles L. 441-10 et D. 441-5 du Code de commerce, tout retard de paiement entraîne de plein droit, sans mise en demeure préalable, l’application de pénalités égales à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur, ainsi qu’une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros pour frais de recouvrement, sans préjudice d’une indemnisation complémentaire sur justificatifs.

5.4 Suspension

En cas de défaut de paiement non régularisé dans les quinze (15) jours suivant une mise en demeure restée infructueuse, DATANALYSE pourra suspendre l’accès aux Logiciels, à la Maintenance et aux Services jusqu’à complet règlement, sans préjudice de ses autres droits, et en informer l’Éditeur.

5.5 Révision

Les prix des Logiciels et de la Maintenance peuvent être révisés à chaque renouvellement, dans les conditions communiquées par l’Éditeur. DATANALYSE notifie au Client les nouveaux tarifs au moins soixante (60) jours avant la date de renouvellement. À défaut d’accord écrit du Client trente (30) jours avant l’échéance, la commande prendra fin de plein droit, sans indemnité.

Article 6 — Durée — Renouvellement — Résiliation

6.1 Durée

Sauf stipulation contraire au Bon de Commande, les licences et la Maintenance sont souscrites pour une durée initiale de douze (12) mois à compter de la date d’effet. Elles se renouvellent par tacite reconduction par périodes successives de douze (12) mois, sauf dénonciation écrite par l’une des Parties, par lettre recommandée avec accusé de réception ou tout moyen écrit conférant date certaine, adressée au moins soixante (60) jours avant l’échéance.

Les présentes CGV étant conclues entre professionnels dans le cadre de leur activité, l’article L. 215-1 du Code de la consommation n’est pas applicable.

6.2 Résiliation pour inexécution

En cas de manquement grave de l’une des Parties à l’une de ses obligations essentielles, l’autre Partie pourra, après mise en demeure adressée par lettre recommandée avec accusé de réception et restée sans effet pendant un délai de trente (30) jours, résilier de plein droit la commande concernée, sans préjudice de tous dommages et intérêts. DATANALYSE pourra résilier sans préavis en cas de violation par le Client des articles 3 (Restrictions), 7 (Confidentialité) ou 8 (Propriété intellectuelle).

6.3 Cessation du partenariat Éditeur

Si l’accord de partenariat liant DATANALYSE à l’Éditeur prenait fin, ou si l’Éditeur cessait de commercialiser tout ou partie des Logiciels, DATANALYSE pourra transférer la commande à un autre partenaire désigné par l’Éditeur, ou à défaut résilier sans qu’aucune indemnité ne soit due, sous réserve d’en informer le Client dans les meilleurs délais.

6.4 Effets

La fin de la commande entraîne la cessation immédiate du droit d’utilisation des Logiciels, l’obligation pour le Client de les désinstaller et d’en détruire toutes les copies, l’exigibilité immédiate des sommes dues et la restitution ou la destruction des informations confidentielles. Les articles relatifs à la propriété intellectuelle, à la confidentialité, à la responsabilité, à la protection des données et à la loi applicable survivent à la cessation.

Article 7 — Confidentialité

Chaque Partie s’engage à considérer comme confidentielles toutes les informations communiquées par l’autre Partie au titre des présentes ou auxquelles elle aura accès à l’occasion de leur exécution, et qui sont identifiées comme telles ou qui, par leur nature, doivent l’être (informations techniques, commerciales, financières, stratégiques, données du Client, conditions financières des commandes).

Cette obligation s’applique pendant toute la durée des relations contractuelles et pendant cinq (5) ans à compter de leur cessation. Elle ne s’applique pas aux informations tombées dans le domaine public, déjà connues, légitimement obtenues d’un tiers, développées indépendamment, ou dont la divulgation est imposée par la loi ou une autorité compétente.

Article 8 — Propriété intellectuelle

Les Logiciels, leur documentation, leurs corrections, mises à jour, évolutions et toutes les marques, logos, brevets et savoir-faire associés demeurent la propriété exclusive de l’Éditeur ou de ses concédants. Les présentes ne confèrent au Client aucun droit de propriété sur les Logiciels, mais un simple droit d’utilisation.

Sauf stipulation contraire au Bon de Commande, les développements, paramétrages, applications, scripts et tableaux de bord réalisés par DATANALYSE dans le cadre des Services sont concédés au Client à titre non exclusif, pour ses besoins internes, à compter du paiement intégral des prestations correspondantes. DATANALYSE conserve la propriété de ses méthodologies, outils, savoir-faire et composants génériques préexistants ou réutilisables.

Les données du Client demeurent sa propriété exclusive. DATANALYSE ne dispose sur celles-ci que des droits strictement nécessaires à l’exécution de ses obligations.

Article 9 — Garanties

Les Logiciels étant des progiciels standards édités par l’Éditeur, ils sont fournis « en l’état », tels qu’édités par celui-ci. Les seules garanties applicables sont celles consenties par l’Éditeur dans les Conditions Éditeur, à l’exclusion de toute autre garantie, expresse ou implicite. DATANALYSE relaie auprès de l’Éditeur, dans des délais raisonnables, toute demande de mise en jeu de ces garanties formulée par le Client.

Le Client reconnaît qu’aucun logiciel ne peut être garanti exempt de toute anomalie et qu’il lui appartient de mettre en place une politique appropriée de sauvegarde de ses données et de continuité d’activité.

DATANALYSE relaie auprès de l’Éditeur, dans les conditions prévues par celui-ci, toute action en contrefaçon engagée par un tiers à l’encontre du Client du fait de l’utilisation conforme des Logiciels. Le Client s’engage à informer DATANALYSE et l’Éditeur sans délai, à ne pas transiger sans accord préalable et à coopérer pleinement à la défense.

Article 10 — Responsabilité

Chaque Partie est responsable, à l’égard de l’autre, des dommages directs résultant d’un manquement à ses obligations contractuelles.

À l’exception des cas où la loi l’interdit, la responsabilité totale et cumulée de DATANALYSE au titre des présentes, toutes causes confondues, est limitée, par année contractuelle, aux sommes effectivement perçues par DATANALYSE auprès du Client au titre des douze (12) mois ayant précédé le fait générateur du dommage.

En aucun cas DATANALYSE ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, et notamment de la perte de bénéfices, perte de chiffre d’affaires, perte de clientèle, perte d’image, perte ou altération de données, perte d’exploitation, atteinte à la réputation, ou de toute action engagée à l’encontre du Client par un tiers.

DATANALYSE ne saurait davantage être tenue responsable des dommages résultant : (i) d’une utilisation des Logiciels non conforme à leur documentation ou aux Conditions Éditeur ; (ii) d’une modification des Logiciels par le Client ou un tiers non autorisé ; (iii) d’une indisponibilité ou d’un défaut imputable à l’Éditeur, à un sous-traitant de l’Éditeur ou à un tiers ; (iv) d’un événement de force majeure.

Les présentes limitations constituent un élément essentiel de l’équilibre économique du Contrat. Elles ne s’appliquent pas en cas de dol, de faute lourde ou d’atteinte à l’intégrité physique des personnes.

Article 11 — Données à caractère personnel

Dans le cadre des présentes, le Client agit en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement (UE) 2016/679 (« RGPD ») pour les données personnelles qu’il traite via les Logiciels. DATANALYSE et l’Éditeur peuvent intervenir, selon les services concernés, en qualité de sous-traitants au sens de l’article 28 du RGPD, ou en qualité de responsables de traitement pour leurs propres finalités (administration de la commande, facturation, sécurité).

S’agissant des Logiciels en mode cloud, le traitement des données personnelles par l’Éditeur est régi par l’accord de traitement de données (Data Processing Addendum / DPA) publié par l’Éditeur, que le Client reconnaît avoir consulté.

Lorsque, dans le cadre des Services, DATANALYSE traite des données personnelles pour le compte du Client, elle s’engage à ne les traiter que sur instruction documentée du Client, à mettre en œuvre des mesures de sécurité appropriées, à veiller à la confidentialité des personnes habilitées, à assister le Client dans l’exercice des droits des personnes concernées et la gestion des violations, et à supprimer ou restituer les données à la fin de la prestation. Les Parties pourront conclure un accord de sous-traitance dédié, lequel prévaudra en cas de contradiction.

Article 12 — Force majeure

Aucune des Parties ne pourra être tenue responsable d’un manquement à ses obligations résultant d’un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil. Si l’événement se prolonge au-delà de soixante (60) jours, chaque Partie pourra résilier la commande affectée par lettre recommandée avec accusé de réception, sans indemnité, étant précisé que les sommes correspondant aux prestations effectivement exécutées resteront dues.

Article 13 — Conformité — Export — Sanctions

Le Client s’engage à utiliser les Logiciels dans le respect de l’ensemble des lois et règlements applicables, en particulier des réglementations relatives au contrôle des exportations, aux sanctions économiques et financières (notamment celles de l’Union européenne, des États-Unis d’Amérique et des Nations Unies) et à la lutte contre la corruption. Il garantit ne pas faire usage des Logiciels au profit d’une personne ou entité figurant sur une liste de sanctions, ni dans aucun pays sous embargo, ni à des fins militaires, nucléaires, chimiques ou biologiques prohibées.

Article 14 — Dispositions diverses

14.1 Référence commerciale

Le Client autorise DATANALYSE et l’Éditeur à mentionner son nom et son logo, à titre de référence commerciale, sur leurs supports de communication. Cette autorisation est consentie pour la durée des relations contractuelles et pendant deux (2) ans après leur cessation. Le Client peut la retirer à tout moment par notification écrite, DATANALYSE disposant alors d’un délai raisonnable pour mettre à jour ses supports.

14.2 Sous-traitance — Cession

DATANALYSE peut sous-traiter tout ou partie des Services à des partenaires de son choix, sous réserve d’en demeurer responsable comme de ses propres faits. Aucune Partie ne peut céder le bénéfice des présentes sans l’accord préalable et écrit de l’autre, sauf, pour DATANALYSE, dans le cadre d’une opération de restructuration, fusion, apport partiel d’actifs ou cession de la branche d’activité concernée.

14.3 Indépendance — Non-renonciation — Nullité partielle

Les Parties sont des partenaires commerciaux indépendants. Le fait pour l’une des Parties de ne pas se prévaloir d’un manquement de l’autre ne saurait être interprété comme une renonciation à l’obligation en cause. Si une stipulation des présentes était déclarée nulle ou inapplicable, les autres conserveraient leur plein effet.

14.4 Intégralité — Modification

Les CGV, les Bons de Commande et leurs annexes expriment l’intégralité de l’accord des Parties et prévalent sur toute communication ou accord antérieur. Les conditions générales d’achat du Client et toute mention contraire figurant sur ses bons de commande sont expressément exclues. Toute modification fait l’objet d’un avenant écrit signé par les Parties.

14.5 Signature électronique

Les Parties conviennent que les Bons de Commande et avenants pourront être signés par voie électronique au moyen d’un procédé conforme au règlement (UE) n° 910/2014 (« eIDAS »), avec la même valeur probante qu’une signature manuscrite, conformément aux articles 1366 et 1367 du Code civil.

Article 15 — Loi applicable — Litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français, à l’exclusion de ses règles de conflits de lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.

En cas de différend, les Parties s’efforceront, préalablement à toute action contentieuse, de trouver une solution amiable dans un délai de trente (30) jours à compter de la première notification du différend.

À défaut, tout litige sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, et y compris pour les procédures conservatoires, en référé ou sur requête.

DATANALYSE — SAS au capital de 20 000 € — RCS Paris 838 944 890
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